MESSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4368983 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4368983
Numéro de demande
EP23195405
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2023
Publié
15 mai 2024
Délivré
25 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
4 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G01N 27/38 (2006.01)
A01G 31/02 (2006.01)
G01N 33/18 (2006.01)
G01N 27/416 (2006.01)
Priorité
JP 2022178597 08.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

  2. 25 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

Parties

Titulaire

SYNCA GROUP, LTD

6-19-16 Owada-machi, Hachioji, 192-0045 Tokyo, JP

Inventeur

Nakazawa, Hideta

Hachioji, Tokyo, 192-0045, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.