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Brevet européen · EP4369018 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4369018
Numéro de demande
EP23207310
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2023
Publié
15 mai 2024
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
31 oct. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01R 33/30 (2006.01)
G01R 33/46 (2006.01)
Priorité
JP 2022178674 08.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

  2. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

JEOL Ltd.

3-1-2 Musashino Akishima, Tokyo 196-8558, JP

Mandataire

Kirker & Cie SA

Rue de Genève 122 CP 153, 1226 Genève-Thônex

Inventeur

HOBO, Fumio

Tokyo, 196-8558, JP

TANIMOTO, Yusuke

Tokyo, 196-8558, JP

ENDO, Yuki

Tokyo, 196-8558, JP

TAKAHASHI, Hiroki

Tokyo, 196-8558, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.