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Brevet européen · EP4369077 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4369077
Numéro de demande
EP23207413
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2023
Publié
15 mai 2024
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G02B 27/01 (2006.01)
G02B 27/00 (2006.01)
B60K 35/231 (2024.01)
B60K 35/233 (2024.01)
B60K 35/235 (2024.01)
G03H 1/08 (2006.01)
G03H 1/02 (2006.01)
G03H 1/22 (2006.01)
Priorité
GB 202216715 09.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Inventeur

SPURR, Michael

Milton Keynes MK1 1PT, GB

MOLINA, Daniel

Milton Keynes MK1 1PT, GB

MILLS, Gary

Milton Keynes MK1 1PT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.