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Brevet européen · EP4369086 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4369086
Numéro de demande
EP23208189
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2023
Publié
15 mai 2024
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
6 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G02F 1/1333 (2006.01)
B60K 35/22 (2024.01)
B60K 37/20 (2024.01)
Priorité
KR 20220149831 10.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Inventeur

JANG, Sangho

10845 Paju-si, Gyeonggi-do, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.