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Brevet européen · EP4369110 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4369110
Numéro de demande
EP23205976
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2023
Publié
15 mai 2024
Délivré
21 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
25 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G03G 21/16 (2006.01)
Priorité
JP 2022178572 08.11.2022
JP 2023157460 22.09.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  2. 21 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

Parties

Titulaire

Canon Kabushiki Kaisha

CANON KABUSHIKI KAISHA

30-2, Shimomaruko 3-chome, Ohta-ku, Tokyo 146-8501, JP

Inventeur

SHIBUYA, Ryota

Tokyo, 146-8501, JP

TAKEUCHI, Masaaki

Tokyo, 146-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.