ARBEITSVERWALTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4369137 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4369137
- Numéro de demande
- EP21954937
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2021
- Publié
- 15 mai 2024
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G05D 1/225 (2024.01)G05D 1/249 (2024.01)A63B 69/36 (2006.01)G05D 1/698 (2024.01)G05D 1/648 (2024.01)A63B 47/02 (2006.01)G05D 105/00 (2024.01)G05D 109/10 (2024.01)G05D 107/20 (2024.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/030770 23.08.2021
- Publication PCT
- WO2023/026320 02.03.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
ISHIHIRA, Haruka
Ohme-shi, Tokyo 198-8760, JP
FUSE, Yoichi
Ohme-shi, Tokyo 198-8760, JP
KANEKO, Kazuhiro
Ohme-shi, Tokyo 198-8760, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.