TEMPERATURABHÄNGIGER SCHALTER

Brevet européen · EP4369374 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4369374
Numéro de demande
EP24166451
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2020
Publié
15 mai 2024
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
10 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H01H 9/04 (2006.01)
H01H 37/54 (2006.01)
Priorité
DE 102019112581 14.05.2019
Divisionnaire de
EP20173913
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 1 juin 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  3. 20 nov. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    WITTE, WELLER & PARTNER, Patentanwälte mbB, Phoenixbau, Königstraße 5, 70173 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 20.11.2025

  4. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Titulaire

Hofsaess, Marcel P.

Rothenburg 1, 99707 Kyffhäuserland Ortsteil Steintahleben, DE

Mandataire

WITTE, WELLER & PARTNER

Patentanwälte mbB Phoenixbau Königstraße 5, 70173 Stuttgart, DE

Inventeur

Hofsaess, Marcel P.

99707 Kyffhäuserland Ortsteil Steintahleben, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.