ELEKTRONISCHE VORRICHTUNGEN
Brevet européen · EP4369378 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4369378
- Numéro de demande
- EP24166106
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2013
- Publié
- 15 mai 2024
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mars 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H10K 85/60 (2023.01)C07C 211/61 (2006.01)C09B 19/00 (2006.01)C09B 21/00 (2006.01)C09B 23/14 (2006.01)C09B 57/00 (2006.01)C09K 11/06 (2006.01)H05B 33/14 (2006.01)H10K 50/15 (2023.01)H10K 50/155 (2023.01)H10K 71/30 (2023.01)
- Priorité
- EP 12001759 15.03.2012
- Divisionnaire de
- EP18205568
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Inventeur
Pflumm, Christof
64293 Darmstadt, DE
Voges, Frank
64293 Darmstadt, DE
Kroeber, Jonas Valentin
64293 Darmstadt, DE
Stoessel, Philipp
64293 Darmstadt, DE
Kaiser, Joachim
64293 Darmstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.