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Brevet européen · EP4369448 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4369448
- Numéro de demande
- EP24166967
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2022
- Publié
- 15 mai 2024
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H01M 10/04 (2006.01)H01M 10/613 (2014.01)H01M 10/625 (2014.01)H01M 10/653 (2014.01)H01M 10/6555 (2014.01)H01M 10/658 (2014.01)H01M 50/204 (2021.01)H01M 50/218 (2021.01)H01M 50/249 (2021.01)
- Priorité
- US 202163218205 P 02.07.2021US 202163231617 P 10.08.2021US 202163273845 P 29.10.2021US 202163275261 P 03.11.2021
- Divisionnaire de
- EP22748206
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
WILLIAMS, John
Groton, 01450, US
EVANS, Owen
Chelmsford, 01824, US
BAUR, David
Ashland, 01721, US
GOULD, George
Mendon, 01756, US
DEKRAFFT, Kathryn
Hudson, 01749, US
MIHALCIK, David
Northborough, 01532, US
CAHILL, Brian
Inverin, H91 CX7N, IE
NAM, Younggyu
Medford, 02155, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.