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Brevet européen · EP4369454 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4369454
- Numéro de demande
- EP22876160
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2022
- Publié
- 15 mai 2024
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H01M 10/0562 (2010.01)H01M 6/18 (2006.01)H01M 10/0585 (2010.01)H01M 50/417 (2021.01)H01M 50/42 (2021.01)H01M 50/423 (2021.01)H01M 50/429 (2021.01)H01M 50/434 (2021.01)H01M 50/44 (2021.01)H01M 50/46 (2021.01)H01M 50/489 (2021.01)H01M 10/0525 (2010.01)
- Priorité
- JP 2021160518 30.09.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/035804 27.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/054293 06.04.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
SEKIYA, Tomohito
Otokuni-gun, Kyoto 618-8525, JP
KATAYAMA, Hideaki
Otokuni-gun, Kyoto 618-8525, JP
KAMIZORI, Haruki
Otokuni-gun, Kyoto 618-8525, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.