BATTERIE RECHARGEABLE

Brevet européen · EP4369558 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4369558
Numéro de demande
EP23208017
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2023
Publié
15 mai 2024
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
5 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H02J 7/00 (2026.01)
H01M 10/44 (2006.01)
H01M 10/48 (2006.01)
H01M 50/51 (2021.01)
H02J 7/02 (2016.01)
H02J 7/36 (2006.01)
H02J 7/94 (2026.01)
H02J 7/54 (2026.01)
Priorité
FR 2211671 09.11.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

    Publié dans Swissreg le 19.10.2026

  2. 7 oct. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    MOV'NTEC, Rue des Dames ZI de Ruitz, Secteur les Hallots, 62620 Ruitz, France → Bat'Ntec, Secteur les Hallots, Rue des Dames, Zone Industrielle de Ruitz, 62620 Ruitz, France

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  3. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

Bat'Ntec

62620 Ruitz, FR

Mandataire

Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l.

Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

Inventeur

YVERGNIAUX, Ronan

59800 LILLE, FR

SANTAMARIA, Adam

75015 PARIS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.