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Brevet européen · EP4369612 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4369612
- Numéro de demande
- EP22837498
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2022
- Publié
- 15 mai 2024
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F24F 11/88 (2018.01)H02J 9/06 (2006.01)H02J 7/00 (2026.01)H02J 9/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021114547 09.07.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/025126 23.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/282081 12.01.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
TANAKA, Toshiyuki
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
SHINOHARA, Noriyuki
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
CHIHARA, Minoru
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
NAKAYAMA, Yoshimasa
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.