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Brevet européen · EP4369701 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4369701
Numéro de demande
EP21759102
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2021
Publié
15 mai 2024
Délivré
24 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
H04N 17/00 (2006.01)
H04N 23/20 (2023.01)
H04N 25/63 (2023.01)
H04N 25/671 (2023.01)
Demande PCT
PCT/ES2021/070494 07.07.2021
Publication PCT
WO2023/281129 12.01.2023
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 24 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

Parties

Titulaire

Instituto de Astrofisica de Canarias

C/Via Làctea, s/n, 38205 San Cristóbal de La Laguna, ES

Inventeur

COLODRO CONDE, Carlos

38205 San Cristóbal de La Laguna (Santa Cruz de Tenerife), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.