KÜHLVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4369878 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4369878
Numéro de demande
EP21948699
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2021
Publié
15 mai 2024
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
H05K 7/20 (2006.01)
H10W 40/43 (2026.01)
H05H 1/24 (2006.01)
F28F 13/16 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2021/000456 08.07.2021
Publication PCT
WO2023/281286 12.01.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

Nissan Motor Co., Ltd.

NISSAN MOTOR CO., LTD.

2 Takara-cho, Kanagawa-ku / Yokohama-Shi, Kanagawa 221-0023, JP

RENAULT S.A.S.

122-122 bis, avenue du Général Leclerc, 92100 Boulogne-Billancourt, FR

Inventeur

EMORI, Kenta

Atsugi-shi, Kanagawa 243-0123, JP

NIIDA, Jumpei

Atsugi-shi, Kanagawa 243-0123, JP

TAKAHASHI, Emi

Atsugi-shi, Kanagawa 243-0123, JP

YAMAGAMI, Shigeharu

Atsugi-shi, Kanagawa 243-0123, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.