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Brevet européen · EP4369881 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4369881
Numéro de demande
EP23809952
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2023
Publié
15 mai 2024
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
H10B 12/00 (2023.01)
Priorité
CN 202211154217 21.09.2022
CN 202211153790 21.09.2022
CN 202211153972 21.09.2022
Demande PCT
PCT/CN2023/098114 02.06.2023
Publication PCT
WO2024/060676 28.03.2024
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

Changxin Memory Technologies, Inc.

No. 388, Xingye Avenue Airport Industrial Park Economic and Technological Development Area, Hefei, Anhui 230601, CN

Inventeur

HAN, Qinghua

Hefei, Anhui 230601, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.