BEUTEL FÜR EINEN FISCHKÄFIG

Brevet européen · EP4369922 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4369922
Numéro de demande
EP22755317
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2022
Publié
22 mai 2024
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A01K 61/60 (2017.01)
A01K 75/00 (2006.01)
B63H 8/18 (2020.01)
F16G 11/04 (2006.01)
F16G 11/10 (2006.01)
Priorité
NO 20210906 14.07.2021
Demande PCT
PCT/NO2022/050175 12.07.2022
Publication PCT
WO2023/287300 19.01.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

Scale Aquaculture AS

Postboks 2200, 7412 Trondheim, NO

Inventeur

FURBERG, Geir

7270 Dyrvik, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.