GESCHMACKSZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP4369939 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4369939
Numéro de demande
EP22741533
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2022
Publié
22 mai 2024
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
12 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A23G 1/34 (2006.01)
A23L 19/00 (2016.01)
A23L 27/12 (2016.01)
A23L 27/28 (2016.01)
Priorité
EP 21185677 14.07.2021
EP 21185681 14.07.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/069631 13.07.2022
Publication PCT
WO2023/285547 19.01.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 25 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 25.06.2026

  3. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

  4. 20 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

Planet A Foods GmbH

Fraunhoferstr. 11a, 82152 Planegg, DE

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

MARQUART, Sara F.

82152 Planegg, DE

MARQUART, Maximilian

82152 Planegg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.