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Brevet européen · EP4369940 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4369940
- Numéro de demande
- EP22747032
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 2022
- Publié
- 22 mai 2024
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A23G 1/44 (2006.01)A23G 1/48 (2006.01)
- Priorité
- BE 202105555 16.07.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/069832 15.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/285643 19.01.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
OYMAN PERKOZ, Sena
1950 Kraainem, BE
DEBERTRAND, Agathe
1030 Schaerbeek, BE
PAREYT, Bram
9770 Kruisem, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.