SCHUTZHELM

Brevet européen · EP4369976 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4369976
Numéro de demande
EP22744531
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2022
Publié
22 mai 2024
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A42B 3/12 (2006.01)
A42B 3/32 (2006.01)
Priorité
IT 202100018902 16.07.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/056521 15.07.2022
Publication PCT
WO2023/286018 19.01.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

Alpinestars Research S.p.A.

Via Alcide De Gasperi, 54, 31010 Maser (TV) Frazione: Coste, IT

Inventeur

MAZZAROLO, Giovanni

31010 Coste di Maser (TV), IT

PARISSENTI, Roberto

32036 Sedico (BL), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.