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Brevet européen · EP4370066 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4370066
Numéro de demande
EP22753831
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2022
Publié
22 mai 2024
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
12 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
A61B 17/122 (2006.01)
Priorité
US 202163221529 P 14.07.2021
Demande PCT
PCT/US2022/036959 13.07.2022
Publication PCT
WO2023/287880 19.01.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

Boston Scientific Scimed, Inc.

Boston Scientific Scimed Inc.

One Scimed Place, Maple Grove, Minnesota 55311, US

Inventeur

GIESE, Troy Anthony

Blaine, Minnesota 55449, US

FREKING, Michael Mathias

Arden Hills, Minnesota 55112, US

KILLEEN, Larry Michael

Elk River, Minnesota 55330, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.