STÜTZVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4370082 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4370082
- Numéro de demande
- EP22741559
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2022
- Publié
- 22 mai 2024
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A61G 7/05 (2006.01)A61G 7/07 (2006.01)A61G 7/075 (2006.01)
- Priorité
- GB 202110069 13.07.2021
- Demande PCT
- PCT/GB2022/051718 04.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/285776 19.01.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
COOPER, Jonathan
Staines-Upon-Thames, Surrey TW19 7LJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.