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Brevet européen · EP4370179 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4370179
Numéro de demande
EP22741217
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2022
Publié
22 mai 2024
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61M 5/42 (2006.01)
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/24 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
A61M 5/158 (2006.01)
Priorité
US 202163221508 P 14.07.2021
EP 21193370 26.08.2021
US 202263338812 P 05.05.2022
Demande PCT
PCT/EP2022/068018 30.06.2022
Publication PCT
WO2023/285151 19.01.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Inventeur

STEFANOV, Slobodan

Deerfield Beach, Florida 33442, US

ALI, Nurettin

Deerfield Beach, Florida 33442, US

SCOTT, Daniel

Deerfield Beach, Florida 33442, US

DEMIROZER, Ramazan Gurkan

Deerfield Beach, Florida 33442, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.