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Brevet européen · EP4370192 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4370192
Numéro de demande
EP22751349
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2022
Publié
22 mai 2024
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61M 39/28 (2006.01)
Priorité
DE 102021118331 15.07.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/069646 13.07.2022
Publication PCT
WO2023/285556 19.01.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Inventeur

BOLZ, Johannes

34132 Kassel, DE

KRAMER, Matthias

34212 Melsungen, DE

FREITAG, Claudia

34281 Gudensberg, DE

GUHL, Torben

34119 Kassel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.