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Brevet européen · EP4370192 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4370192
- Numéro de demande
- EP22751349
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2022
- Publié
- 22 mai 2024
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A61M 39/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021118331 15.07.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/069646 13.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/285556 19.01.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
BOLZ, Johannes
34132 Kassel, DE
KRAMER, Matthias
34212 Melsungen, DE
FREITAG, Claudia
34281 Gudensberg, DE
GUHL, Torben
34119 Kassel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.