SCHLITTSCHUH-KUFE
Brevet européen · EP4370219 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4370219
- Numéro de demande
- EP22744760
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 2022
- Publié
- 22 mai 2024
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A63C 1/30 (2006.01)A63C 1/32 (2006.01)
- Priorité
- CH 0700722021 16.07.2021CH 0705052021 04.11.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/069963 15.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/285698 19.01.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 14.08.2026
- 15 avr. 2026
Rectifié
- Titulaire
- Green Hockey AG, Titlisstrasse 2, Kornplatz 2, 8032 Zürich → Green Hockey AG, Titlisstrasse 2, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
- 18 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 11 mars 2026
Titulaire
- Titulaire
- Green Hockey AG, c/o Kanzlei Kornplatz AG, Kornplatz 2, 7001 Chur → Green Hockey AG, Titlisstrasse 2, Kornplatz 2, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.