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Brevet européen · EP4370798 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4370798
- Numéro de demande
- EP21749060
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2021
- Publié
- 22 mai 2024
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F04C 18/22 (2006.01)F04C 27/00 (2006.01)F01C 19/08 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/AT2021/000015 14.07.2021
- Publication PCT
- WO2023/283660 19.01.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Torggler & Hofmann Patentanwälte GmbH & Co KG, Hörnlingerstraße 3, 6830 Rankweil, Autriche
Publié dans Swissreg le 15.09.2026
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Inventeur
AUSSERER, Florian Karl
6850 Dornbirn, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.