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Brevet européen · EP4370799 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4370799
- Numéro de demande
- EP22743821
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2022
- Publié
- 22 mai 2024
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F04D 1/00 (2006.01)F04D 13/06 (2006.01)F04D 29/58 (2006.01)H02K 9/06 (2006.01)H02K 11/33 (2016.01)
- Priorité
- DE 102021118378 15.07.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/069590 13.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/285524 19.01.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
JANJIC, Boris
67227 Frankenthal, DE
SCHUNK, Axel
67227 Frankenthal, DE
LAUE, Stefan
67227 Frankenthal, DE
SCHAAB, Jochen
67227 Frankenthal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.