DICHTUNG FÜR EINE KOLBENPUMPE
Brevet européen · EP4370814 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4370814
- Numéro de demande
- EP23733452
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2023
- Publié
- 22 mai 2024
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F04B 53/16 (2006.01)F16J 15/3252 (2016.01)F16J 15/18 (2006.01)F04B 53/02 (2006.01)F04B 53/14 (2006.01)
- Priorité
- IT 202200011210 27.05.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2023/055422 26.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/228145 30.11.2023
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
MASCHERPA, Luigi Mario
20094 CORSICO (MI), IT
SPAGNO, Maurizio
20094 CORSICO (MI), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.