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Brevet européen · EP4370860 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4370860
Numéro de demande
EP22841605
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2022
Publié
22 mai 2024
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F41G 1/387 (2006.01)
G02B 27/01 (2006.01)
F41G 3/22 (2006.01)
F41G 3/00 (2006.01)
F41G 3/06 (2006.01)
F41C 23/16 (2006.01)
F41G 3/02 (2006.01)
F41G 3/04 (2006.01)
Priorité
IL 28493721 15.07.2021
Demande PCT
PCT/IL2022/050494 12.05.2022
Publication PCT
WO2023/286044 19.01.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Inventeur

GRINWALD, Israel

8714453 Sderot, IL

ALFA, Alon

8714453 Sderot, IL

GOLAN, Rotem

8714453 Sderot, IL

BAR YOCHI, Yair

8714453 Sderot, IL

CHEN, Ariel Mordechai

8714453 Sderot, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.