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Brevet européen · EP4370983 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4370983
- Numéro de demande
- EP22753843
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2022
- Publié
- 22 mai 2024
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G05B 19/18 (2006.01)B21D 43/05 (2006.01)B65G 43/10 (2006.01)
- Priorité
- US 202163222178 P 15.07.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/037177 14.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/288006 19.01.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
MCKINNEY, Larry, D.
Lynchburg, Virginia 24502-4203, US
GREEN, Dennis, E.
Lynchburg, Virginia 24502-4203, US
SHORTRIDGE, Jeffrey, L.
Lynchburg, Virginia 24502-4203, US
KEESEE, Ric
Lynchburg, Virginia 24502-4203, US
PACKER, Stephen, M.
Lynchburg, Virginia 24502-4203, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.