FÜHRUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4371510 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4371510
Numéro de demande
EP24168554
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2017
Publié
22 mai 2024
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61B 17/17 (2006.01)
A61B 17/56 (2006.01)
A61B 17/58 (2006.01)
A61B 17/60 (2006.01)
A61B 17/68 (2006.01)
Priorité
US 201662326774 P 24.04.2016
Divisionnaire de
EP17788940
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 16 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 16.03.2026

  3. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

T.A.G. Medical Products Corporation Ltd.

Kibbutz Gaaton, 2513000 Doar-Na Oshrat, IL

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

ZILBERMAN, Roy

2011700 Doar-Na Bet HaKerem, IL

BOTANSKY, Hagay

Haifa 3448621, IL

SPECTOR, Ben Zion

4061733 Tel-Mond, IL

PANSKY, Amir

3033113 Atlit, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.