COMPLIANCE-ÜBERWACHUNGSMODUL FÜR EINEN INHALATOR
Brevet européen · EP4371595 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4371595
- Numéro de demande
- EP24168498
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2015
- Publié
- 22 mai 2024
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 août 2035
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)A61M 16/00 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201462043114 P 28.08.2014
- Divisionnaire de
- EP20211646
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 22 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 22.09.2025
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Inventeur
MORRISON, Mark, Steven
New Jersey, 07920, US
WEITZEL, Douglas E.
New Jersey, 08619, US
CALDERON OLIVERAS, Enrique
08172 Barcelona, ES
BUCK, Daniel
Co. Waterford, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.