STARTRAMPE FÜR ROHRBAHNEN

Brevet européen · EP4371636 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4371636
Numéro de demande
EP23000160
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2023
Publié
22 mai 2024
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A63G 21/18 (2006.01)
A63G 21/14 (2006.01)
A63K 3/02 (2006.01)
A63G 21/00 (2006.01)
Priorité
IT 202200023478 15.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

Team Services S.r.l.

Via Sivo 44/ter, 28053 Castelletto sopra Ticino (NO), IT

Inventeur

GUENZI, Manuel

28053 Castelletto sopra Ticino (NO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.