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Brevet européen · EP4371638 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4371638
Numéro de demande
EP22847399
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2022
Publié
22 mai 2024
Délivré
27 août 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 1/00 (2019.01)
A63H 1/02 (2006.01)
Priorité
JP 2022161502 06.10.2022
Demande PCT
PCT/JP2022/039611 25.10.2022
Publication PCT
WO2024/075309 11.04.2024
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  3. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Titulaire

TOMY COMPANY, LTD.

Tomy Company, Ltd.

7-9-10, Tateishi, Katsushika-ku Tokyo 124-8511, JP

Inventeur

BANDO Yohei

Tokyo 124-8511, JP

HORIKOSHI Kenji

Tokyo 124-8511, JP

MURAKI Makoto

Tokyo 124-8511, JP

MAEDA Takeaki

Tokyo 125-0041, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.