MODULE DE DISTRIBUTION ET COMMUTATION DE GAZ ENTRE ADSORBEURS

Brevet européen · EP4371647 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4371647
Numéro de demande
EP23203816
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2023
Publié
22 mai 2024
Délivré
19 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
15 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B01D 53/04 (2006.01)
F16K 11/00 (2006.01)
C01B 13/02 (2006.01)
F16K 27/02 (2006.01)
Priorité
FR 2210871 20.10.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

  2. 19 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.03.2025

Parties

Titulaire

L'Air Liquide, Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude

L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE

75, Quai d'Orsay, 75007 Paris, FR

Inventeur

PEREIRA, Patrick

94500 Champigny-sur-Marne, FR

PEREZ, Maxime

94500 Champigny-sur-Marne, FR

MONEREAU, Christian

94500 Champigny-sur-Marne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.