BROYEUR DE POUDRE
Brevet européen · EP4371670 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4371670
- Numéro de demande
- EP23208729
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2023
- Publié
- 22 mai 2024
- Délivré
- 20 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B02C 23/04 (2006.01)B02C 25/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 13582022 15.11.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 5 sept. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 05.09.2025
- 28 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 28.08.2025
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.