VERSIEGELUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4371738 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4371738
Numéro de demande
EP22842441
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2022
Publié
22 mai 2024
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
11 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B29C 65/18 (2006.01)
B29C 65/26 (2006.01)
C09K 5/04 (2006.01)
H01M 10/04 (2006.01)
H01M 50/105 (2021.01)
H01M 50/171 (2021.01)
B29K 705/02 (2006.01)
B29L 31/34 (2006.01)
Priorité
KR 20210093793 16.07.2021
Demande PCT
PCT/KR2022/010155 12.07.2022
Publication PCT
WO2023/287179 19.01.2023
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Inventeur

KOO, Sang Hyun

Daejeon 34122, KR

JUNG, Su Taek

Daejeon 34122, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.