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Brevet européen · EP4371784 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4371784
Numéro de demande
EP23202024
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2023
Publié
22 mai 2024
Délivré
24 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B60C 5/14 (2006.01)
B60C 9/14 (2006.01)
B60C 19/00 (2006.01)
Priorité
JP 2022168899 21.10.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 24 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

Parties

Titulaire

Sumitomo Rubber Industries, Ltd.

6-9, Wakinohama-cho 3-chome Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP

Inventeur

WILDGRUBE, Axel

63456 Hanau, DE

DIETZ, Niklas

63456 Hanau, DE

MACKENROTH, Tim

63456 Hanau, DE

SUENO, Junya

Kobe-shi, 651-0072, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.