KRAFTFAHRZEUG MIT EINER HOCHVOLTBATTERIE
Brevet européen · EP4371796 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4371796
- Numéro de demande
- EP22207763
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2022
- Publié
- 22 mai 2024
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B60K 1/04 (2019.01)H01M 10/04 (2006.01)H01M 50/20 (2021.01)H01M 50/244 (2021.01)B62D 21/15 (2006.01)B60K 1/00 (2006.01)B62D 25/02 (2006.01)B62D 25/20 (2006.01)H01M 10/613 (2014.01)H01M 10/6554 (2014.01)H01M 50/204 (2021.01)H01M 50/249 (2021.01)H01M 50/264 (2021.01)H01M 10/625 (2014.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
ERLACHER, Manuel
9545 Radenthein, AT
HOFER, Bernhard
8053 Graz, AT
SCHWARZL, Werner
8301 Laßnitzhöhe, AT
SATTELKOW, Bernadette
8010 Graz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.