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Brevet européen · EP4371802 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4371802
Numéro de demande
EP23198603
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2023
Publié
22 mai 2024
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B60L 15/20 (2006.01)
B60L 50/60 (2019.01)
Priorité
JP 2022184176 17.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  3. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

1, Toyota-cho, Toyota-shi,, Aichi-ken 471-8571, JP

Inventeur

ISAMI, Yoichiro

Toyota-shi 471-8571, JP

MIZUTANI, Kenji

Toyota-shi 471-8571, JP

IKEGAMI, Hirotaka

Toyota-shi 471-8571, JP

YASUE, Akihito

Toyota-shi 471-8571, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.