NEIGEFAHRZEUG
Brevet européen · EP4371833 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4371833
- Numéro de demande
- EP24166745
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2017
- Publié
- 22 mai 2024
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B60W 10/04 (2006.01)B60K 6/485 (2007.10)B60W 10/06 (2006.01)B60W 10/08 (2006.01)B60W 10/101 (2012.01)B60W 20/00 (2016.01)B62J 99/00 (2020.01)B62K 11/00 (2006.01)F16H 61/02 (2006.01)F16H 61/662 (2006.01)F16H 63/50 (2006.01)B60K 6/48 (2007.10)B60K 6/543 (2007.10)B60W 20/19 (2016.01)B60W 20/30 (2016.01)B60W 20/10 (2016.01)B60W 30/18 (2012.01)B60W 20/13 (2016.01)B60K 6/547 (2007.10)B60W 10/11 (2012.01)
- Priorité
- JP 2016019983 04.02.2016
- Divisionnaire de
- EP21170691
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Inventeur
SEKIGUCHI, Naoki
Iwata-shi, Shizuoka, 438-8501, JP
MURAYAMA, Takuji
Iwata-shi, Shizuoka, 438-8501, JP
NISHIMURA, Tetsuhiko
Iwata-shi, Shizuoka, 438-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.