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Brevet européen · EP4371886 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4371886
Numéro de demande
EP23209472
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2023
Publié
22 mai 2024
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
12 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B64D 45/00 (2006.01)
B64F 1/225 (2024.01)
Priorité
IN 202241065401 15.11.2022
US 202218087560 22.12.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Inventeur

MURALIDHARAN, Santhosh

560066 Bangalore, KA, IN

GORTHI, Suhas Venkata Prithvi

533003 Venkata Nagar, Kakinada, IN

KAMALA, Manjunatha

560076 Bangalore, KA, IN

KOKATI, Prashant

560067 Bangalore, KA, IN

BANTANAHAL, Vishwas

560070 Bangalore, KA, IN

JHA, Ashutosh Kumar

560067 Bangalore, KA, IN

GURUSHANKAR, Vishwanath

560075 Bangalore, KA, IN

MAHOR, Srikant

560064 Bangalore, KA, IN

GOPALA, Raghavendra Horeyala

571109 Kamarahalli, KA, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.