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Brevet européen · EP4372030 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4372030
- Numéro de demande
- EP22842044
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2022
- Publié
- 22 mai 2024
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H01L 23/29 (2006.01)C08F 283/10 (2006.01)C09J 4/06 (2006.01)C08L 81/02 (2006.01)C08G 75/045 (2016.01)
- Priorité
- JP 2021116459 14.07.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/027060 08.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/286700 19.01.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
OTSUBO Kodai
Niigata-shi, Niigata 950-3131, JP
SUZUKI Fumiya
Niigata-shi, Niigata 950-3131, JP
SAKATA Yoko
Niigata-shi, Niigata 950-3131, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.