KIT POUR COFFRAGE ISOLANT DE MUR DE BÂTIMENT ET PROCÉDÉ DE CONSTRUCTION D'UN MUR DE BÂTIMENT À COFFRAGE ISOLANT
Brevet européen · EP4372168 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4372168
- Numéro de demande
- EP23206733
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2023
- Publié
- 22 mai 2024
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E04B 2/86 (2006.01)E04G 17/07 (2006.01)
- Priorité
- FR 2211890 16.11.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 20 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74, 92703 Colombes CEDEX, France
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
Bouleanu, Lucian Cristian
78360 Montesson, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.