BELAGSELEMENT
Brevet européen · EP4372179 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4372179
- Numéro de demande
- EP23200079
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2023
- Publié
- 22 mai 2024
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E04F 15/02 (2006.01)E04F 15/10 (2006.01)E04F 13/08 (2006.01)B32B 21/02 (2006.01)B32B 21/04 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022004252 17.11.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
Petersen, Frank
48653 Coesfeld, DE
Dekomien, Martina
45657 Recklinghausen, DE
Holterhaus, Franziska
48683 Ahaus, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.