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Brevet européen · EP4372203 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4372203
- Numéro de demande
- EP23209515
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2023
- Publié
- 22 mai 2024
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E21B 17/00 (2006.01)E21B 17/02 (2006.01)E21B 47/01 (2012.01)E21B 23/01 (2006.01)
- Priorité
- GB 202217196 17.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Inventeur
MURPHY, Stephen
Eden Island, SC
TOLLEY, Mark Clifton
Eden Island, SC
MASON, Guy Harvey
Eden Island, SC
NORGATE, Matthew John
Eden Island, SC
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.