GRÄTSCHSITZFAHRZEUG
Brevet européen · EP4372224 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4372224
- Numéro de demande
- EP23207665
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2023
- Publié
- 22 mai 2024
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F02M 35/04 (2006.01)B01D 46/62 (2022.01)F02M 35/08 (2006.01)F02M 35/10 (2006.01)F02M 35/16 (2006.01)B01D 46/10 (2006.01)B01D 46/24 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022185048 18.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
UCHISAWA, Akinori
Iwata-shi, 438-8501, JP
OKUNO, Shota
Iwata-shi, 438-8501, JP
SHIRAISHI, Naoya
Iwata-shi, 438-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.