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Brevet européen · EP4372228 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4372228
- Numéro de demande
- EP22839979
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2022
- Publié
- 22 mai 2024
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F04B 41/06 (2006.01)F04B 23/10 (2006.01)F04B 23/14 (2006.01)F04B 35/04 (2006.01)F04B 35/06 (2006.01)F04B 39/12 (2006.01)F04D 25/08 (2006.01)F04D 25/16 (2006.01)
- Priorité
- CN 202121584364 U 13.07.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2022/079470 07.03.2022
- Publication PCT
- WO2023/284308 19.01.2023
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
CHEN, Huabin
Jinhua, Zhejiang 321035, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.