ARBEITSFAHRZEUG

Brevet européen · EP4372248 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4372248
Numéro de demande
EP23210538
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2023
Publié
22 mai 2024
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F16H 59/02 (2006.01)
F16H 61/06 (2006.01)
Priorité
JP 2022184324 17.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 4 juin 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Kubota Corporation, 2-47, Shikitsuhigashi 1-chome, Naniwa-ku, Osaka-shi, Osaka 556-8601, Japon → Kubota Corporation, 5-54, Ofukacho, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0011, Japon

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  3. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

Kubota Corporation

5-54, Ofukacho, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0011, JP

Inventeur

YAMAGUCHI, Tetsuo

Sakai-shi, Osaka, 5900908, JP

IWASE, Ryoma

Sakai-shi, Osaka, 5900908, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.