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Brevet européen · EP4372265 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4372265
Numéro de demande
EP23208007
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2023
Publié
22 mai 2024
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F16N 21/02 (2006.01)
Priorité
BE 202205926 16.11.2022
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

De Meester, Kenny

Pierstraat 100, 2550 Kontich, BE

De Meester, Richard Jeanne F

Jan Welterslaan 11 Bus 6, 2100 Deurne, BE

Inventeur

DE MEESTER, Kenny

2550 Kontich, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.