WÄRMETAUSCHERELEMENT

Brevet européen · EP4372304 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4372304
Numéro de demande
EP21950054
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2021
Publié
22 mai 2024
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F28F 3/08 (2006.01)
F28D 9/00 (2006.01)
F28F 9/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2021/026095 12.07.2021
Publication PCT
WO2023/286110 19.01.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

Mitsubishi Electric Corporation

MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION

7-3, Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku Tokyo 100-8310, JP

Inventeur

WAKITA, Satoshi

Tokyo 100-8310, JP

IKEUCHI, Yuichiro

Tokyo 100-8310, JP

MIYAKE, Fumiyasu

Tokyo 102-0073, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.